Les titres publiés sur RallisMusic peuvent être utilisés selon les conditions décrites sur cette page. En utilisant, téléchargeant ou achetant une licence pour un titre, l’utilisateur accepte intégralement les présentes Conditions.
Les collections, également appelées Packages, servent uniquement à regrouper des morceaux cohérents par ambiance, genre, style ou usage créatif. Elles ne constituent pas une licence cumulative : chaque titre inclus dans une collection est prévisualisé, téléchargé et licencié individuellement.
1. Usages autorisés
Sauf indication contraire dans la licence achetée ou dans un accord écrit avec RallisMusic, les titres peuvent être utilisés pour créer du contenu digital et audiovisuel.
- Vidéos publiées sur YouTube.
- Contenus pour Instagram, TikTok, Facebook, Twitch et autres plateformes sociales.
- Reels, Shorts, Stories, livestreams, podcasts et contenus digitaux en général.
- Contenus monétisés via publicités, sponsors, partenariats, affiliation ou abonnements.
- Projets personnels, créateurs, éditoriaux ou promotionnels, dans le respect des présentes Conditions.
2. Utilisation gratuite sur YouTube avec attribution
Les titres RallisMusic peuvent être utilisés gratuitement dans des vidéos YouTube, y compris des vidéos monétisées, à condition qu’une attribution correcte soit incluse.
Sans licence achetée, l’attribution est obligatoire. L’attribution doit être placée dans la description de la vidéo ou dans des crédits équivalents, de manière visible et facilement accessible.
Exemple d’attribution :
“NOM DU TITRE” · RallisMusic · https://rallismusic.com
L’attribution doit inclure :
- Le titre du morceau utilisé.
- Le nom “RallisMusic”.
- Un lien vers rallismusic.com ou vers la page du titre.
3. Utilisation sur les réseaux sociaux et systèmes automatiques des plateformes
Les plateformes sociales peuvent utiliser des systèmes automatiques de reconnaissance audio, des bibliothèques musicales internes, des contrôles éditoriaux ou des restrictions qui dépendent de leurs propres règles et mises à jour.
Si vous téléchargez un titre et l’intégrez directement dans votre vidéo avant l’upload, certaines plateformes peuvent signaler l’audio, le limiter, le couper ou appliquer des restrictions. Ce comportement ne dépend pas toujours de RallisMusic et peut changer avec le temps.
Lorsque c’est possible, afin de réduire le risque de limitations sur les réseaux sociaux, il est recommandé d’utiliser la musique via la bibliothèque musicale officielle de la plateforme, si le titre y est disponible.
4. Licence achetée pour un titre individuel
RallisMusic propose une licence unique pour le titre sélectionné. Son prix est celui affiché pour ce titre au moment de l’achat.
La licence accorde à l’acheteur un droit d’utilisation non exclusif conformément aux présentes Conditions et au document généré après paiement. La propriété et le droit d’auteur ne sont pas transférés.
Le code et le document de licence constituent une preuve d’achat. Le fichier audio ne peut être revendu, redistribué ou sous-licencié en tant que fichier autonome sans accord écrit de RallisMusic.
5. Packages et collections
Les Packages présents sur RallisMusic sont des collections de titres sélectionnés. Ils servent à faciliter la découverte de morceaux adaptés à une ambiance, un genre, un format ou un projet spécifique.
Les Packages ne sont pas des produits de licence séparés et ne donnent pas droit à une licence unique valable pour tous les titres inclus.
Chaque morceau présent dans un Package conserve sa gestion individuelle :
- prévisualisation du titre individuel ;
- téléchargement MP3 ou WAV du titre individuel, lorsque disponible ;
- achat d’une licence pour le titre individuel ;
- conditions d’utilisation liées au morceau individuel.
Si vous souhaitez utiliser plusieurs titres d’une même collection, vous devez vérifier et obtenir la licence nécessaire pour chaque titre que vous voulez utiliser, sauf accord écrit différent avec RallisMusic.
6. Droits réservés
L’utilisateur obtient un droit d’utilisation selon les présentes Conditions ou selon la licence achetée. L’utilisateur n’acquiert pas la propriété du titre.
Le copyright, les droits musicaux, les droits éditoriaux, les droits voisins et tout autre droit lié aux titres restent la propriété de RallisMusic ou des titulaires autorisés concernés.
7. Usages interdits
Il est interdit d’utiliser les titres RallisMusic de manière non autorisée, préjudiciable ou contraire aux présentes Conditions.
- Revendre, redistribuer, offrir ou publier les titres comme fichiers autonomes.
- Inclure les titres dans des archives, bibliothèques musicales, marketplaces, packs audio ou collections téléchargeables de tiers.
- Publier les titres sur Spotify, Apple Music, Amazon Music, Deezer, YouTube Music ou d’autres DSP comme s’il s’agissait de vos propres œuvres.
- Enregistrer les titres dans des systèmes de content matching, Content ID, sociétés de gestion collective, éditeurs musicaux ou services similaires à votre nom.
- Revendiquer le copyright, la paternité ou la propriété des titres.
- Utiliser les titres pour entraîner des datasets, modèles musicaux, systèmes d’IA ou bibliothèques génératives sans autorisation écrite.
- Utiliser les titres dans des contenus illégaux, diffamatoires, discriminatoires, violents, trompeurs ou contraires à la loi.
- Tout usage non explicitement couvert par les présentes Conditions, par la licence achetée ou par des accords écrits avec RallisMusic.
8. Téléchargements et disponibilité des fichiers
Les fichiers MP3 et WAV, lorsqu’ils sont disponibles, peuvent être téléchargés via les boutons présents sur la page du titre individuel ou sur la carte du titre à l’intérieur d’une collection.
Le téléchargement d’un fichier ne transfère pas automatiquement la propriété du titre et n’autorise pas des usages autres que ceux prévus par les présentes Conditions ou par la licence éventuellement achetée.
9. Aucune garantie sur les plateformes tierces
RallisMusic ne contrôle pas directement les décisions des plateformes tierces comme YouTube, Instagram, TikTok, Facebook, Twitch ou d’autres services.
Les plateformes peuvent modifier leurs règles, algorithmes, systèmes de reconnaissance audio, bibliothèques musicales et politiques de monétisation. RallisMusic ne peut pas garantir qu’une plateforme n’appliquera jamais de signalements, limitations ou vérifications automatiques.
10. Licences sur mesure
Pour des usages non standard, grandes campagnes, télévision, cinéma, grandes marques, distributions particulières ou besoins non couverts par les licences disponibles sur le site, il est possible de demander une licence personnalisée.
Vous pouvez écrire à :
Merci d’indiquer dans votre message :
- le titre ou les titres demandés ;
- le type de projet ;
- le mode de diffusion ;
- le territoire d’utilisation ;
- la durée prévue d’utilisation ;
- toute exigence commerciale ou éditoriale spécifique.
11. Modifications des Conditions
RallisMusic peut mettre à jour les présentes Conditions au fil du temps afin de les adapter à de nouvelles fonctionnalités, modifications techniques, changements de licence ou nécessités légales.
La version publiée sur cette page est la version de référence pour l’utilisation des titres au moment de la consultation.